CPS Saint-Barthélemy
Décisions et actes réglementaires
Mis à jour le 13/02/2020
Actes réglementaires relatifs à la CPS de Saint Barthélemy.
Décision 20-02 - Relative à la mise en oeuvre d'indicateurs de risque résiduel sur le métier (IRR ME)
Décision 86-19-02 - Relative au calcul des cotisations sociales des travailleurs indépendants et micro-entrepreneurs
Décision 19-11 - Relative à la consultation automatisée FICOBA
Décision 19-08 - Relative aux droits d'accès
Décision 19-07 - Relative à la PUMa gestion des droits et régularité
Décision 19-06 - Relative aux paiements PS étranger
Décision 18-10 - Relative au service en ligne professionnel de prescription des Transports Sanitaires (SPEi)
Décision 18-09 - Relative au suivi des établissements et services médico-sociaux (RESID-ESMS)
Décision 18-07 - Relative à l'Outil de Suivi Contentieux de l'activité de reouvrement (Module OSCA), à l'outil de gestion des audiences (Module AUDIENCE) et à l'outil de lecture de la DSN (Module DSN)
Décision 18-05 - Relative à l'évaluation des actions collectives des séniors
Décision 18-01 - Relative à la "webitique des tiers" 11è modification du dossier "Services Sécurités Extranet"
Décision 17-12 - Relative à l'enquête sur les préoccupations des dirigeants des entreprises agricoles au sujet des questions de Santé et Sécurité au Travail (SST)
Decision 17-11 - Relative à la geston des Entretiens Professionnels (outil SEPIA° - 2ème modification du dossier "Gestion de la mobilité/GPEC"
Décision 17-10 - Relative à la constitution de cellules pluridisciplinaires de maintien en emploi
Décision 17-08 - Relative à un traitement de données à caractère personnel concernant l'enquête nationale de satisfaction auprès des adhérents (3ème modfication)
Décision n°17-06 - Relative aux visites médicales des élèves et étudiants mineurs des établissements d'enseignement et de formation professionnelle agricoles amenés à exercer des travaux interdits susceptibles de dérogation
Décision n°17-04 - Relative à l'observatoire des zoonoses en agriculture (2è modification)
Décision 86-19-02 - Relative au calcul des cotisations sociales des travailleurs indépendants et micro-entrepreneurs
Décision 19-11 - Relative à la consultation automatisée FICOBA
Décision 19-08 - Relative aux droits d'accès
Décision 19-07 - Relative à la PUMa gestion des droits et régularité
Décision 19-06 - Relative aux paiements PS étranger
Décision 18-10 - Relative au service en ligne professionnel de prescription des Transports Sanitaires (SPEi)
Décision 18-09 - Relative au suivi des établissements et services médico-sociaux (RESID-ESMS)
Décision 18-07 - Relative à l'Outil de Suivi Contentieux de l'activité de reouvrement (Module OSCA), à l'outil de gestion des audiences (Module AUDIENCE) et à l'outil de lecture de la DSN (Module DSN)
Décision 18-05 - Relative à l'évaluation des actions collectives des séniors
Décision 18-01 - Relative à la "webitique des tiers" 11è modification du dossier "Services Sécurités Extranet"
Décision 17-12 - Relative à l'enquête sur les préoccupations des dirigeants des entreprises agricoles au sujet des questions de Santé et Sécurité au Travail (SST)
Decision 17-11 - Relative à la geston des Entretiens Professionnels (outil SEPIA° - 2ème modification du dossier "Gestion de la mobilité/GPEC"
Décision 17-10 - Relative à la constitution de cellules pluridisciplinaires de maintien en emploi
Décision 17-08 - Relative à un traitement de données à caractère personnel concernant l'enquête nationale de satisfaction auprès des adhérents (3ème modfication)
Décision n°17-06 - Relative aux visites médicales des élèves et étudiants mineurs des établissements d'enseignement et de formation professionnelle agricoles amenés à exercer des travaux interdits susceptibles de dérogation
Décision n°17-04 - Relative à l'observatoire des zoonoses en agriculture (2è modification)
