CPS Saint-Barthélemy
Décisions et actes réglementaires
Mis à jour le 24/05/2019
Actes réglementaires relatifs à la CPS de Saint Barthélemy.
Décision 18-10 relative au service en ligne professionnel de prescription des Transports Sanitaires (SPEi)
Décision 18-09 relative au suivi des établissements et services médico-sociaux (RESID-ESMS)
Décision 18-07 relative à l'Outil de Suivi Contentieux de l'activité de reouvrement (Module OSCA), à l'outil de gestion des audiences (Module AUDIENCE) et à l'outil de lecture de la DSN (Module DSN)
Décision 18-05 relative à l'évaluation des actions collectives des séniors
Décision 18-01 relative à la "webitique des tiers" 11è modification du dossier "Services Sécurités Extranet"
Décision 17-12 relative à l'enquête sur les préoccupations des dirigeants des entreprises agricoles au sujet des questions de Santé et Sécurité au Travail (SST)
Decision 17-11 relative à la geston des Entretiens Professionnels (outil SEPIA° - 2ème modification du dossier "Gestion de la mobilité/GPEC"
Décision 17-10 relative à la constitution de cellules pluridisciplinaires de maintien en emploi
Décision 17-08 relative à un traitement de données à caractère personnel concernant l'enquête nationale de satisfaction auprès des adhérents (3ème modfication)
Décision n°17-06 relative aux visites médicales des élèves et étudiants mineurs des établissements d'enseignement et de formation professionnelle agricoles amenés à exercer des travaux interdits susceptibles de dérogation
Décision n°17-04 relative à l'observatoire des zoonoses en agriculture (2è modification)
Décision 18-09 relative au suivi des établissements et services médico-sociaux (RESID-ESMS)
Décision 18-07 relative à l'Outil de Suivi Contentieux de l'activité de reouvrement (Module OSCA), à l'outil de gestion des audiences (Module AUDIENCE) et à l'outil de lecture de la DSN (Module DSN)
Décision 18-05 relative à l'évaluation des actions collectives des séniors
Décision 18-01 relative à la "webitique des tiers" 11è modification du dossier "Services Sécurités Extranet"
Décision 17-12 relative à l'enquête sur les préoccupations des dirigeants des entreprises agricoles au sujet des questions de Santé et Sécurité au Travail (SST)
Decision 17-11 relative à la geston des Entretiens Professionnels (outil SEPIA° - 2ème modification du dossier "Gestion de la mobilité/GPEC"
Décision 17-10 relative à la constitution de cellules pluridisciplinaires de maintien en emploi
Décision 17-08 relative à un traitement de données à caractère personnel concernant l'enquête nationale de satisfaction auprès des adhérents (3ème modfication)
Décision n°17-06 relative aux visites médicales des élèves et étudiants mineurs des établissements d'enseignement et de formation professionnelle agricoles amenés à exercer des travaux interdits susceptibles de dérogation
Décision n°17-04 relative à l'observatoire des zoonoses en agriculture (2è modification)
